On ne cherche pas dans "le tas" des énormes Fichiers de tutelles.
Il y a 5 à 8 décisions pas jour.
1 mois c'est facilement 500 pages ...
Il n'y a pas 1 chance sur 50 de trouver.
Tutelle et inventaire après décès c'est le plus souvent relié.Pour représenter les droits des enfants mineurs (à l'inventaire) il faut un tuteur et un subrogé tuteur.
Lesquels à l'inventaire vont nommer chacun un "priseur" - Les 2 "priseurs" vont évaluer, avec le notaire, la valeur des biens lors de l'inventaire.
Si un enfant majeur est absent, on va lui nommer un curateur. Id. si un enfant majeur a une déficience intellectuelle (ou un problème tel que l'alcoolisme)
Il y a enfin, les tutelles ad hoc (temporaires).
Exemple : un.e mineur.e sans tuteur, qui veut se marier, signer un contrat de mariage, un engagement comme apprenti...
Une personne mineure, émancipée par un mariage, aura une "
autorisation à retirer deniers" et un tuteur (généralement ad hoc) pour le soutenir dans ses démarches.
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Pour
Québec c'est relativement facile.
1. à Québec, il y a un
index pour les tutelles.
tutelle.jpg
Vous n'avez pas le droit de voir ce contenu. tutelle3.jpg
Vous n'avez pas le droit de voir ce contenu.Une personne peut apparaitre plusieurs fois dans l'index.
Il peut y avoir de nombreuses demandes après la tutelle /inventaire :
"autorisation à vendre" - "autorisation à renoncer à la succession" -
"tutelle à la substitution" (dans le cas de testament /codicille) -
"Nouvelle tutelle" quand un des tuteurs décède ou se dit trop âgé pour remplir sa fonction.
Ou dans le cas d'une mère, tutrice, lorsqu'elle se remarie.
(c'est énormément sexiste, elle est déchue de sa tutelle et doit être "dûment autorisée" par son époux pour demander à être rétablie dans son rôle.)
Outre la mère, c'est toujours un monsieur qui est "tuteur"/"subrogé tuteur".
L'assemblée de famille qui élit les tuteur + subrogé tuteur, aussi, que des mecs.
(J'ai vu une seule exception, une grand-mère qui élevait ses petits enfants depuis longtemps).
2. Il est aussi facile de chercher avec l'inventaire.
Bien que la tutelle et l'inventaire soient le plus souvent 2-3 mois après le décès, cependant, ça peut varier beaucoup.
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La tutelle doit être homologuée par la Cour, elle est donc généralement quelques jours
avant l'inventaire.
Mais, il y a bien des exceptions.
(plus rarement quelques jours après; il va y être fait mention d'une autorisation venant du protonotaire.)
La "Cour du banc du Roi" était itinérante (se promenait dans les diverses régions).
3. Les pages ne sont pas toujours dans un ordre impecc'
les "rétrécir" pour se promener dans seulement les pages titres est très avantageux.
tutelle2.jpg
Vous n'avez pas le droit de voir ce contenu.*
Pour Montréal c'est beaucoup plus compliqué.
(pas d'index), il faut nécessairement l'
inventaire ...
et pas mal de patience.
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INVENTAIRES :
Québec :
https://www.banq.qc.ca/a...l?id=INVENTAIRE_20170823 Montréal (avant 1840) :
https://www.banq.qc.ca/a...NTAIRE_MONTREAL_20170823 Fichiers des TUTELLES et CURATELLES :
Montréal :
https://www.familysearch...mily%20History%20Library Tutelle et curatelle de la région de Montréal,
1791-1807 Québec :
commencez par l'INDEX!!! Ô Ciel ! se jeter dans les "fichiers" au hasard
ça ne tient pas la route.
https://www.familysearch...ctions/1399459/waypoints N
Modifié par un utilisateur
2022-04-25T14:22:06Z
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Raison: Non indiquée